Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGELICE
C-Viatis Laboratoire, SARL

Numéro de dépôt :
3946881
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
VEGELICE de C-Viatis Laboratoire

Présentation de la marque VEGELICE

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-Viatis Laboratoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VEGELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-Viatis Laboratoire domicilié(e) 36 boulevard pasteur - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C-Viatis Laboratoire, M. Jean-Yves THEBAUDIN domicilié(e) 36 boulevard pasteur - 35170 - BRUZ - France.

La marque VEGELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGELICE est expirée depuis le 18 septembre 2022.

C-Viatis Laboratoire a également déposé les autres marques suivantes : C-Liac , Les compléments de Céliane , GLUTEN FREE COMTOUT , VIADELICE CAO , PROTALSAFE


C-Viatis Laboratoire, SARL - 36 boulevard pasteur - 35170 - BRUZ - France


C-Viatis Laboratoire, M. Jean-Yves THEBAUDIN - 36 boulevard pasteur - 35170 - BRUZ - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.